Accueil Ressources Ressources Accéder aux différents documents et outils qui vous accompagneront au quotidien dans vos démarches Liste des ressources 27 résultatsDocuments pédagogiquesProgrammesComité de suivi FEADERComité de suivi FEDER-FSEEvaluationsCommunication Filtrer Déplier/replier le contenu Programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté 2021-2027 Programme de développement rural Bourgogne 2014-2022 Volet régional du Plan Stratégique National - FEADER - 2023-2027 Programme de développement rural Franche-Comté 2014-2022 Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 Programme opérationnel FEDER-FSE Franche-Comté Massif du Jura 2014-2020 Facette Programmes FEDER FSE FEADER Facette Fond Demande de subvention Demande de paiement Facette Etape du dossier Trier par RécentPertinence Réinitialiser Lettre d'intention Publié le 20 jan 2025 Afin de sécuriser votre dossier, vous pouvez adresser à la Région Bourgogne-Franche-Comté une lettre d'intention En savoir plus Liste des pièces à fournir à l'appui d'une demande de paiement Publié le 20 nov 2024 Avant de saisir votre demande de paiement, vérifiez que vous disposez de l'ensemble des pièces justificatives demandées En savoir plus Liste des pièces à fournir à l'appui d'une demande de subvention 18 nov 2024 Retrouvez ici l'ensemble des pièces utiles dans le cadre d'une demande de subvention En savoir plus Programme FEDER-FSE+ 2021-2027 Publié le 26 nov 2024 Retrouvez ici les différentes versions du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté 2021-2027 En savoir plus Comité de suivi FEDER-FSE+ - Archives Publié le 21 nov 2024 Retrouvez ici les PV des comités de suivi FEDER-FSE En savoir plus Evaluations du programme FEDER-FSE+ 2021-2027 Publié le 27 nov 2024 Le plan d'évaluation du programme a pour vocation à accompagner la mise en œuvre du programme et à soutenir son pilotage dans une logique de résultats En savoir plus Programme de développement rural Bourgogne 2014-2022 Publié le 3 déc 2024 Retrouvez en téléchargement la dernière version du programme de développement rural Bourgogne En savoir plus Programme de développement rural Franche-Comté 2014-2022 Publié le 5 déc 2024 Retrouvez ici la dernière version du programme de développement rural Franche-Comté 2014-2022 En savoir plus Résumé citoyen - Programme opérationnel FESER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020 Publié le 3 déc 2024 Chaque année, un résumé du contenu du rapport annuel et du rapport final de mise en œuvre à l'intention des citoyens est mis à disposition du public. En savoir plus Résumé citoyen - Programme opérationnel FESER-FSE Bourgogne 2014-2020 Publié le 3 déc 2024 Chaque année, l'autorité de gestion met à la disposition du public, un résumé du rapport annuel et du rapport final de mise en œuvre à l'intention des citoyens. En savoir plus Pagination Page courante 1 Page 2 Page 3 Page suivante Dernière page
Lettre d'intention Publié le 20 jan 2025 Afin de sécuriser votre dossier, vous pouvez adresser à la Région Bourgogne-Franche-Comté une lettre d'intention En savoir plus
Liste des pièces à fournir à l'appui d'une demande de paiement Publié le 20 nov 2024 Avant de saisir votre demande de paiement, vérifiez que vous disposez de l'ensemble des pièces justificatives demandées En savoir plus
Liste des pièces à fournir à l'appui d'une demande de subvention 18 nov 2024 Retrouvez ici l'ensemble des pièces utiles dans le cadre d'une demande de subvention En savoir plus
Programme FEDER-FSE+ 2021-2027 Publié le 26 nov 2024 Retrouvez ici les différentes versions du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté 2021-2027 En savoir plus
Comité de suivi FEDER-FSE+ - Archives Publié le 21 nov 2024 Retrouvez ici les PV des comités de suivi FEDER-FSE En savoir plus
Evaluations du programme FEDER-FSE+ 2021-2027 Publié le 27 nov 2024 Le plan d'évaluation du programme a pour vocation à accompagner la mise en œuvre du programme et à soutenir son pilotage dans une logique de résultats En savoir plus
Programme de développement rural Bourgogne 2014-2022 Publié le 3 déc 2024 Retrouvez en téléchargement la dernière version du programme de développement rural Bourgogne En savoir plus
Programme de développement rural Franche-Comté 2014-2022 Publié le 5 déc 2024 Retrouvez ici la dernière version du programme de développement rural Franche-Comté 2014-2022 En savoir plus
Résumé citoyen - Programme opérationnel FESER-FSE Franche-Comté et Massif du Jura 2014-2020 Publié le 3 déc 2024 Chaque année, un résumé du contenu du rapport annuel et du rapport final de mise en œuvre à l'intention des citoyens est mis à disposition du public. En savoir plus
Résumé citoyen - Programme opérationnel FESER-FSE Bourgogne 2014-2020 Publié le 3 déc 2024 Chaque année, l'autorité de gestion met à la disposition du public, un résumé du rapport annuel et du rapport final de mise en œuvre à l'intention des citoyens. En savoir plus
