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Modernisation et adaptation des exploitations d'élevage au dérèglement climatique

Ouverture des candidatures : -

Appel à projets

Modernisation et adaptation des exploitations d'élevage au dérèglement climatique

Ouverture des dépôts de dossiers : -

L’intervention vise à accompagner les exploitations d’élevage de la région afin de favoriser leur adaptation au dérèglement climatique et de renforcer leur compétitivité tout en préservant l’environnement.

Sont notamment soutenus :

•    La création, la rénovation, l’extension et l’aménagements des bâtiments d’élevage
•    L’amélioration de la performance énergétique des bâtiments et de la production
•    Les équipements et constructions pour la gestion des effluents d’élevage
•    Les investissements favorisant la résilience au dérèglement climatique (stockage eau et fourrage)

Le détail de l’appel à projet et sa règlementation est disponible dans les documents ressources de cette page.

Pour information, la région a engagé une démarche de simplification du dispositif. Désormais les diagnostics « bien-être animal » ne sont plus obligatoires. Les conditions d’entrée aux investissements d’insertion paysagère et de projet stratégique ont aussi été assouplies ainsi que celles des filières équines, volailles et porcines.

Enfin l’éligibilité des dépenses sera désormais fixée au 1er janvier 2023 pour tous les dossiers. Toutefois les travaux ne doivent pas être achevés ou payés à la date de votre dépôt.
 

EURO-PAC

La plateforme EURO-PAC est dédiée au dépôt en ligne des dossiers et à leur traitement.

 

Tous les porteurs de projets doivent saisir une demande EURO-PAC en téléchargeant le dispositif : « 2025 AAP1 Modernisation et adaptation des exploitations d’élevage au dérèglement climatique ».


Pour vous guider dans la saisie EURO-PAC, suivez le lien «EURO-PAC : tutoriels » et télécharger le tuto « saisir une demande modernisation ».

 

Attention la saisie EURO-PAC du dispositif « Modernisation et adaptation des exploitations d’élevage au dérèglement climatique 2023 AAP2 » prend du temps. Nous vous conseillons de l’anticiper car vous devez dans tous les cas avoir validé votre demande avant le 2 juillet 2025 à minuit au plus tard.

 

Dans un second temps, la date limite de complétude des dossiers (ajout de toutes les pièces manquantes nécessaires au dossier) sera fixée pour chaque dossier par le service instructeur.

 

Pour le cas particulier des organismes accompagnant ou gérant la saisie de demande d’aide à la place des porteurs de projets, 2 tutoriels vous aident à suivre la procédure : « ajout contact accompagnateur » et « organismes accompagnateurs ». Suivre le lien « EURO-PAC : tutoriels » !
 

Contact

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